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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'AIGUEBELLE
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AIGUEBELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AIGUEBELLE
SOCIETE D'AIGUEBELLE SARL

Numéro de dépôt :
1697284
Date de dépôt :
04/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2011

Présentation de la marque AIGUEBELLE

Déposée le 4 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'AIGUEBELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AIGUEBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'AIGUEBELLE domicilié(e) MONTJOYER, 26230 GRIGNAN (dossier no 2207598) - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 980 269 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Lamy Lexel AVOCATS ASSOCIÉS SELAFA cap. 11 539 200 F domicilié(e) (dossier no 2207598) - France.

La marque AIGUEBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AIGUEBELLE est expirée depuis le 4 octobre 2011.

SOCIETE D'AIGUEBELLE a également déposé les autres marques suivantes : ALEXION BOISSON AUX 52 PLANTES , BAUME D'AIGUEBELLE , AIGUEBELLE , ALEXION , AIGUEBELLE , ALEXION


SOCIETE D'AIGUEBELLE SARL - MONTJOYER, 26230 GRIGNAN (dossier no 2207598) - France - SIREN 652980269


Lamy Lexel AVOCATS ASSOCIÉS SELAFA cap. 11 539 200 F - (dossier no 2207598) - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2001 n°2207598 - Publication au BOPI 2001-09-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques;pansements;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles